TRADITIONS des INSIGNES

REGLEMENTATION - DESCRIPTION - FONCTIONS

BOC / PP - 5 Août 1985 n° 32

Mise en page pour le Net MAGUET Jean-Pierre

Titre IV
INSIGNES
Préambule

Les insignes sont de petits objets, ou la représentation graphique de ces objets, arborés comme signes de reconnaissance ou de distinction .

Il existe six catégorities d'insignes :

_ Les insignes de décoration , constitués par des croix et médailles suspendues à des rubans de couleurs caractéristiques ou, dans certains cas , par des plaques; les fourragères, qui représentent des décorations collectives, entrent dans cette catégorie ;

_ Les insignes de grades, qui servent à reconnaître la place occupée par le militaire dans la hiérachie ;

_ Les insignes de fonction, qui représentent parfois le motif d'attributs, et qui sont représentatifs de la dite fonction ;

_ Les insignes de spécialités ou de qualification, insignes du type "parlant" , consacrant la détention de la spécialité, de la qualification et le cas échéant du brevet détenu par les militaires qui les portent;

_ Les insignes de classement et de concours, également du type "parlant" qui récompensent les militaires classés en bonne place dans une compétition;

_ Les insignes de grande unité, de grand commandement ou de corps de troupe, ou le cas échéant d'autres unités , dits insignes de tradition ,représentant la personnalité de l'unité considérée.

Les insignes de décorations font l'objet du BOEM 307 * ; les insignes de grade et de fonction et , dans une certaine mesure , les insignes de spécialités, de classement et de concours sont traités dans un BOEM 557-0 sur les tenues et uniformes dans l'Armée de Terre . Il convient en conséquence de se reporter à ces documents . Le présent titre traite des insignes de tradition et complète certaines dipositions de BOEM 557-0 concernant les insignes de spécialités, de classement et de concours.

Chapitre Premier

Article premier
INSIGNES DE TRADITION
Définition

L'insigne de tradition , marque symbolique individuelle portée par le militaire sur son uniforme,témoigne conjointement de la personnalité de l'unité, de l'ensemble d'unités ou de l'organisme militaire , et de l'appartenance du militaire à l'une ou l'autre de ces collectivités.

l' écusson de l''uniforme permet également d'identifier l'unité d'appartenance du militaire; mais alors qu'il doit être aussi semblable que possible d'une unité à l'autre de la même arme , subdivision d'armes ou de service (cf.BOEM 557-0) l'insigne de tradition , en revanche, marque de l'originalité et la personnalité de l'unité,doit être le plus différent possible des autres , faute de quoi il ferait double emploi avec l'écussson et perdrait sa raison d'être.

 

Article 2.
Droit à l'insigne de tradition

Ont droit à un insigne de tradition :

_ les grandes unités, les grands commandements, les corps de troupe, les unités formant corps, les états-majors, les organismes d'administration et les établissements ressortissant au ministère de la défense qui comptent des militaires dans le tableaux d'effectifs;

_ Les promotions d'élèves-officiers et d'élèves sous-officiers; l'insigne est alors appelé insigne " promotion "

Peuvent en outre exeptionnellement être dotés d'un insigne, mais sur décision particulière du chef d'état-majorde l'Armée de Terre , certaines unités de niveau inférieur au corps de troupe,quand elles ne forment pas corps.

Tout insigne dont la fabrication est envisagée doit péalabrement avoir été homologué (cf. ci-dessous).

 

Article 3
Description des insignes de tradition
3.1.

L'insigne de tradition doit être symbolique c'est-à-dire évoquer avec clarté, précision et exactitude les traditions ou, à défaut les caractéristiques majeures de l'unité,sans prétendre y faire entrer des éléments dont un trop grand nombre nuirait à son équilibre artistique. Il est recommandé par ailleurs d'éviter l'utilisation d'éléments à caratère précaire comme le sigle de l'unité, la représentation du materiel en service ou évocation de la garnison , sauf si elle a présenté un intérêt historique marquant pourle corps .

L'insigne de tradition doit être simple, sobre, de bon goût et conserver avant tout un caractère militaire.

L'utilisation des couleurs nationales est interdite sauf pour les insignes des grandes unités de niveau d'armée et corps d'armée ou pour une force d'intervention extérieure.

3.2.

Les insignes de tradition des grandes unités dits également insignes de bras, sont tissés, seules les grandes unités du niveau armée , corps d'armées, divisions des forces de manoeuvre, divisions du territoire fusionnées et les grands commandements opérationnels ont droit à un insigne tissé, mais aucune référence aux numéros et appellation de ces grandes unités ne doit figurer sur leur insigne.

Les insignes de tradition des autres unités: divisions territoriales non fusionnées; grands commandements d'armes ou service de corps, corps de troupe ainsi que les insignes de promotion sont métalliques . Une version métallique des insignes tissés peut être exécutée à l'usage des militaires appartenant à des organismes ou formations de la grande unité dont ils dépendent, non dotés d'un insigne de tradition spécifique.

Dans le cas d'une double appellation d'unité, l'insigne de l'unité qui bénéficie de cette double appellation peut être modifié et comporter le sigle du régiment qui complète son appellation, mais ne peut en revanche être un mélange des symboliques de l'unité et du régiment .

 

Article 4.
Création des insignes
4.1.

Seul le ministre chargé des armées a le droit de création et par voie de conséquence, de suppression ou de modification des insignes militaires .

Leur homologation incombe, par délégation au chef du Service Historique de l'Armée de Terre (S.H.A.T.) . Les insignes homologués deviennent la proprièté de l' Etat .

Nota. -Le chef du service historique à également délégation pour l'homologation des insignes de tradition des formations rattachées et des services communs.

 

Procédure d' homologation
4.2.

L'unité,ou tout organisme ou formation visé à l'article 2. qui désire se voir attribuer un insigne de tradition, adressse sa demande au chef du S.H.A.T. ,section symbolique , sous couvert de l'officier général inspecteur d'arme ou directeur de service .Dans le cas ou l'attribution de l'insigne de tradition devrait revêtir un caractère expetionnel, le chef de service historique soumet la demande, revêtue d'un avis d'opportunité, au chef d'état-major de l'armée de terre.la demandeest accompagnée:

_ d'un dessin de l'insigne proposé, avec indication des couleurs et de l'echelle;

_ d'une fiche justifiant la forme de l'insigne et chacun des éléments entrant dans sa composition.

Le S.H.A.T. étudie le projet, l'agrée ou prescrit des modifications au demandeur, procède à l' homologation. Il la notifie au demandeur et lui fait connaitre la lettre (*1) et le numéro d' homologation. La même procédure de principe est à appliquer en ce qui concerne le remplacement ou la modification d'un insigne (*2) en y ajoutant un exposé des raisons qui motivent ces transformations et qui ne peuvent être que des faits d'armes accomplis par l'unité depuis la création de l'insigne en vigueur. En tout hypothèse un contact préalable avec le S.H.A.T. est recommandé.

* 1 "G" Initiale de "Guerre" pour l'Armée de Terre , "M" pour la Marine, "A" pour l'Armée de l'Air - * 2 Y compris un simple changement de dimension ou texture de fabrication.

 

 

Fabrication des insignes de tradition
4.3.

La commade de l'insigne incombe au demandeur , qui a le libre choix de façonnier ( il est recommandé de faire jouer la concurrence). Lors de la commade , le façonnier est informé par écrit des dispositions ci-dessous:

1° La lettre et le numéro d'homologation doivent figurer au verso de l'insigne.

2° l' insigne commandé est la propriété de l'Etat et sa vente est stictement réservée à l'unité.

3° l' Etat se réserve le droit de reproduction et de faire éventuellement procéder à cette reproduction par un autre fabricant .

4° Toutes personne contrefaisant un insigne de tradition est passible de poursuite devant les tribunaux .

 

Financement de la fabrication
4.4.
Le financement de la fabrication est assuré par l'organisme ou la formation demandeur

 

Dépôt des insignes de tradition
4.5.
Dès réception des insignes fabriqués, trois exemplaires sont adressés au S.H.A.T. (section symbolique) . L'un de ces exemplaires est destiné au musée de l'insigne. les deux autres sont conservés par le S.H.A.T. La dépense relative à cette fourniture est inscrite eu budget de fonctionnement de l'unité.

 

Reproduction des insignes de tradition
4.6.
Seul le commandant de la formation ou le responsable de l'organisme militaire demandeur ou pour les unités dissoutes, les musée de tradition après avis de l'inspecteur d'arme ou du directeur de service et sur décision du chef du S.H.A.T. ,peuvent faire reproduire des insignes de tradition . ILs ont le choix du fabricant. l'insigne reproduit doit être identique au modèle original.

 

Conduite à tenir en cas de contrfaçon
4.7.
En cas de contrefaçon d'insigne de tradition, le S.H.A.T. doit saisir avec tous les éléments d'information disponibles. Celui -ci engage en tant que de besoin , les poursuites pénales et civiles en vue de protéger les inérêts matériels et moraux de l' Etat.

Retour